Bernard Fraysse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: FRAYSSE (Bernard, Pierre, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, affecté à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
JORFTEXT000032933125(source JORF)
admission
26 Juillet 201626/07/2016
De: Bernard FRAYSSE
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
30° Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale
Membre du corps enseignant, président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Fraysse (Bernard)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Fraysse (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
c) Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000000822112(source JORF)
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Bernard Fraysse
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du travail
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000781143(source JORF)
nomination
06 Novembre 200206/11/2002
De: Fraysse (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000000770615(source JORF)
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Fraysse (Bernard)
administrateur d'une caisse de sécurité sociale professionnelle ; 37 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Fraysse (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000563799(source JORF)
nomination
24 Janvier 199724/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.